Contact
Denis FONTAINE
Architecte-paysagiste & charpentier
Saint Jurson 04510 LE CHAFFAUT
Mail : contact@eurodome.fr
Tel. : 06 37 99 10 45
Catalogue 2011
DOMINO 4 SAISONS
Surface : 10m2 – Hauteur 3.9m
Consommation thermique < 50kWh/m2/an
Couverture en bardeaux bois : mélèze 27mm
Structure et bardage extérieur : pin douglas 27mm
Bardage intérieur : fermacell 12.5mm
Plancher : pin 23mm vitrifié
Dalle bois : 15cm OSB 18mm
Isolation : fibre de bois 180mm
Double porte vitrée : 215×120
Vitrages 4/16/4 : 80×60
Mobilier bureau ou 3 couchages : pin douglas
Livraison et montage (dép. 04) : 11 000 € TTC (sauf conditions particulières d’accès)
DUOMINO
Assemblage de 2 DOMINOS avec un sas d’entrée carrelé (réservation pour poêle à bois)
Surface totale : 19.9m2
Livraison et montage (dép. 04) : 22 000 € TTC (sauf conditions particulières d’accès)
BUREAU DOME
Surface totale : 19.9m2 – Hauteur 3.45m
Consommation thermique < 50kWh/m2/an
Toiture végétale et capteur solaire
Aménagement intérieur et salle d’eau
Équipement tous réseaux
Livraison et montage (dép. 04) : 44 000 € TTC (sauf conditions particulières d’accès)
MAISON DOME
Surface totale : 50m2 – Hauteur 6m
Consommation thermique < 50kWh/m2/an
Couverture en bardeaux bois : mélèze 27mm
Structure et bardage extérieur : pin douglas 27mm
Bardage intérieur : Fermacell 12.5mm
Plancher : pin 23mm vitrifié
Dalle bois : 15cm OSB 18mm
Isolation : fibre de bois 180mm
Caniveau et noues : zinguerie
Porte d’entrée : 215×90 – sas en option
Vitrages 4/16/4 : 80×120 et sur mesure à l’étage
Mobilier intérieur : trois plis mélèze et pin douglas
Livraison et montage (dép. 04) : 55 000 € TTC (sauf conditions particulières d’accès)
Contrat de vente
CONTRAT DE VENTE
Conditions générales
LA DECLARATION PREALABLE
1 Constructions inférieures à 20m2 ou extensions inférieures à 40m2, non soumises à permis
Le propriétaire du terrain (ou son mandataire) doit déposer à la mairie du lieu de projet une déclaration de travaux exempté de permis de construire.
Eurodôme peut apporter une assistance technique à cette démarche.
Un refus motivé de la mairie constituerait une contrainte rédhibitoire à la réalisation de l’opération et une annulation immédiate du contrat de vente sans qu’aucune des parties ne puisse réclamer d’indemnités de quelque nature que ce soit.
LA CONCLUSION DU CONTRAT
2 Engagement
Le contrat de vente se forme après confrontation d’une offre (catalogue ou établissement d’un devis) et d’une acceptation (commande du client).
Objet de la vente :
Les conditions générales de vente précisent ici que la formation définitive du contrat intervient après confirmation de la commande par le vendeur.
Les parties au contrat sont :
- le vendeur : Eurodôme sarl
- l’acheteur :
3 Prix
Montant hors taxe :
Indice d’actualisation : BT 16A Charpente bois en résineux
4 Délai de livraison
Engagement du vendeur :
Réserves en cas de retard : intempéries et cas de force majeure
NOS ENGAGEMENTS RECIPROQUES
5 Conditions de paiement
Acompte à la commande : 30%
Solde à la livraison : 70% ou situations mensuelles à l’avancement.
La propriété du bien n’est transmise qu’après paiement complet.
Les risques sont à la charge du client dès que le produit est livré.
6 Garanties
Bon fonctionnement des éléments d’équipement (biennale)
Responsabilité décennale de la construction
EN CAS DE PROBLEME
7 Clause pénale
Les dommages et intérêts à verser en cas de manquement à une obligation contractuelle seront imputés sur la base du taux légal de la banque de France
8 Clause résolutoire
La résolution est une annulation complète. Elle doit être prononcée par le tribunal. Elle engage le juge qui doit prononcer la résolution du contrat en cas de non respect d’une obligation visée dans ladite clause.
9 Clause attributive de juridiction
Le tribunal de commerce de Manosque est compétent (valable entre professionnels seulement)
